CBAM est entré en phase définitive le 1er janvier 2026. Vos importations carbone-intensives doivent désormais acheter des certificats.Voir mon exposition →
POUR ETI EXPORTATRICES / IMPORTATRICES

Conformité douanière
+ CBAM en 3 clics.

ICS2, CBAM, DEB, DES, NC8, DELTA. Tout ce que Bercy attend de vous, dans une console claire.
Suivez vos imports/exports, calculez vos certificats CBAM, déclarez DEB/DES sans courir derrière votre transitaire.

Données locales · jamais transmises Règlement UE 2023/956 (CBAM) ICS2 phase 3 · DELTA · INCOTERMS 2020
0
déclarations couvertes
0
codes NC8 indexés
0
INCOTERMS 2020
460 k€
seuil DEB 2026

Workflow

Trois étapes.
Zéro paperasse.

1

Vous saisissez (ou importez) vos opérations.

Une ligne = une déclaration douane. NC8 autocomplete sur les 200 codes les plus utilisés, INCOTERM, origine, valeur statistique. DouanesPilot calcule les droits, marque ce qui est CBAM, valide votre EORI.

2

Le moteur calcule tout en arrière-plan.

Quels imports relèvent du CBAM ? Combien de tCO2e ? Quel coût en certificats ? Dépassez-vous le seuil DEB 460 k€ ? Quels services intracom doivent partir en DES ? Votre dashboard affiche le verdict en temps réel.

3

Vous déclarez sereinement.

Le mois venu, exportez votre DEB, votre DES, votre rapport CBAM trimestriel. Tout est prêt à téléverser sur DELTA. Plus de fichier Excel monstre passé entre votre transitaire et votre cabinet.

Killer feature

CBAM · le coût carbone, lisible

Phase définitive depuis le 1er janvier 2026. Vos importations d'acier, aluminium, ciment, engrais, hydrogène et électricité depuis pays tiers doivent acheter des certificats. DouanesPilot vous montre, ligne par ligne, ce que ça coûte.

Calcul automatique

« Cette importation de 28 t d'acier laminé à chaud (NC8 72083600) déclenche le CBAM. Facteur défaut UE 1,95 tCO2/t = 54,6 tCO2e d'émissions intégrées. 55 certificats à acheter à 82,40 € = 4 532 € de coût carbone à ajouter à votre prix de revient. »

Vigilance facteur défaut

« Sans données vérifiées du producteur chinois, vous payez le facteur défaut (le plus pénalisant). Demandez à Baosteel un rapport vérifié : passer de 1,95 à 1,40 tCO2/t économise ~22 k€ sur l'année. »

Reporting trimestriel

« Q1 2026 : 18 importations CBAM, 428 t, 835 tCO2e. Rapport prêt à téléverser sur le registre transitoire CBAM. Échéance Q1 = 30 avril 2026. »

Restitution annuelle

« Au 31 mai 2027, vous restituerez les certificats correspondant aux importations 2026. DouanesPilot vous indique combien acheter chaque trimestre pour éviter l'achat panique en fin d'année (au prix fort). »

Un tarif lisible.
Pas un transitaire à 30 k€/an.

Conformité

Suivi opérations + DEB + DES

199/ mois HT
  • Opérations import/export
  • DEB & DES mensuelles
  • NC8 autocomplete
  • EORI vérifié
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Recommandé

Conformité + CBAM

Plus registre CBAM trimestriel

449/ mois HT
  • Tout Conformité
  • Registre CBAM 7 chap.
  • Certificats & coût carbone
  • Reporting trimestriel
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Sur-mesure ETI

Avec un déclarant en douane dédié

1 490/ mois HT
  • Tout Conformité + CBAM
  • Déclarant Mod'Lo dédié
  • DAU complexes & régimes
  • Audit AEO préparé
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